Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT FALLE
COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
1615571
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
05/09/2000

Présentation de la marque LE SAINT FALLE

Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LE SAINT FALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE domicilié(e) 49260 MONTREUIL BELLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle BONNARD SYLVIE - France.

La marque LE SAINT FALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : VERDIER FRERES , VERDIER PERE ET FILS , (Marque figurative) , LA BREVILIGNE , SEBASTIEN AUBERT , UVMB , PASCAL VERDIER , VERDIER PERE ET FILS , VINS ET DECOUVERTES , BLANDRY


COMPAGNIE DE LA VALLEE DE LA LOIRE S.A. - 49260 MONTREUIL BELLAY - France


Mademoiselle BONNARD SYLVIE - France


Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171546 - Publication au BOPI 1994-04-18

Vins